ITCIS Edition vient de publier l’ouvrage de M. Philippe Le Tourneau (Professeur émérite de la faculté de Droit de l’Université de Toulouse 1) portant sur « la responsabilité civile professionnelle ». Cet ouvrage est l’une des contributions juridiques majeures, au moment où l’actualité en Algérie est dominée par le débat sur la «dépénalisation des actes de gestion».A travers cet ouvrage de 180 pages, qui est d’une lecture très aisée, l’auteur introduit le sujet sur le débat autour du professionnel et du consommateur. L’ouvrage se présente en deux parties, l’une consacrée aux infléchissements du Droit commun de la responsabilité civile appliqués aux professionnels, et l’autre au «Droit particulier des responsabilités professionnelles». La première partie de l’ouvrage intitulée «infléchissements du Droit commun de la responsabilité civile appliqués aux professionnels» décline le long de deux chapitres importants le régime contractuel, et le régime délictuel.Le premier chapitre s’intéresse en priorité à « la défaillance contractuelle» au «dommage contractuel» et à «l’action contractuelle». Le deuxième chapitre aborde « Le régime délictuel» décliné à travers «Les règles communes à toutes les hypothèses de responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle», il est question de constantes et de variables.Quant à la deuxième partie intitulée «Le Droit particulier des responsabilités professionnelles», elle comporte deux chapitres importants l’un ayant trait aux obligations contractuelles spécifiques aux professionnels, et l’autre relatif aux «règles délictuelles spécifiques des responsabilités professionnelles» où l’auteur dresse un panorama des «obligations professionnelles envers les tiers» et «L’opposabilité d’une défaillance professionnelle par les tiers» et enfin «La protection originale des professionnels». L’auteur est une référence incontestée en droit civil, ses nombreux écrits témoignent de ses contributions à l’évolution significative de la doctrine française en la matière. Puisse le présent ouvrage éclairer les lecteurs algériens afin de nourrir leur réflexion souvent éprouvée par le manque sur le marché de contributions doctrinales de premier choix.
Commentaires